Mentions Légales

Le présent site (le « Site ») est édité par la société l’Art et la Matière, SARL RCS Aix-en-Provence B 509 060 539 dont le siège social est situé Les Fabres, Campagne des Giboux 13105 Minet. Nom commercial de la société : L’Art et la Matière.

Directeur de la publication du Site : Vincent Moreau.

Développement : Cyril Mabeka.

L’hébergement du Site est assuré par la société OVH – www.ovh.com.

L’accès au Site ainsi que l’utilisation de son contenu sont soumis aux conditions d’utilisation décrites ci-après.

L’Art et la Matière informe les visiteurs du Site que les présentes conditions peuvent être modifiées à tout moment. Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées sans réserves par tout visiteur qui accède postérieurement à leur mise en ligne.

Dans un souci d’améliorer la qualité des prestations aux visiteurs de son Site, l’Art et la Matière tiendra compte de l’évolution législative ainsi que des meilleures pratiques de déontologie Internet.

Pour ce motif, l’Art et la Matière demande à ses utilisateurs de consulter régulièrement la page consacrée à cette politique.

Le fait d’accéder et de naviguer sur le Site constitue de la part du visiteur une acceptation sans réserve des stipulations suivantes :

Droits de Propriété Intellectuelle :

La structure générale, les logiciels, textes, images, son, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site, sont la propriété de l’Art et la Matière. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse de l’Art et la Matière est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel ou privé.

Il est également interdit de copier, modifier, créer une œuvre dérivée, inverser la conception ou l’assemblage ou de toute autre manière tenter de trouver le code source (à l’exception des cas prévus par la loi), vendre, attribuer, sous-licencier ou transférer de quelque manière que ce soit tout droit afférent aux logiciels. De même, il est également interdit de modifier le logiciel ou d’utiliser de versions modifiées des logiciels et notamment (sans que cette énumération soit limitative) en vue d’obtenir un accès non autorisé au service et d’accéder au site par un autre moyen que par l’interface fournie par l’Art et la Matière à cet effet.

L’Art et la Matière décline toute responsabilité :

• pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site.

• pour tous dommages résultant d’une intrusion d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site, et plus généralement, pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures et conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Aucune information n’est collectée à l’insu de l’internaute ni utilisée à des fins non prévues, ni cédée à des tiers.

La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Art et la Matière qui pourra être révoqué à tout moment. L’Art et la Matière décline toute responsabilité concernant le contenu des sites liés au Site de l’Art et la Matière.

Nullité – nullité partielle des clauses

Si une partie de ces Conditions est considérée comme nulle, cette partie sera interprétée conformément au droit français de la manière la plus large possible. Si une ou plusieurs dispositions des Conditions deviennent ou sont déclarées nulles par un tribunal compétent, cette ou ces disposition seront nulles et non avenues et considérées comme supprimées. Toutes les autres dispositions contenues dans ces Conditions resteront effectives et en vigueur.

Le présent site est soumis au droit français.

Accès au site :

Le site de l’Art et la Matière est accessible 24H/24H, 7jours/7jours à l’exception des cas de force majeure, des difficultés techniques et/ou informatiques et/ou de télécommunication et/ou de période de maintenance.

Legal Terms

This web-site (hereinafter called « the site ») is published by Art et la Matière, individual Society having its Head office at 19 av. de la libération, 13 590 Meyreuil, and registered under RCS Aix-en-Provence B 509 060 539. Commercial name : l’Art et la Matière.

Managing Editor : Vincent Moreau.

Development : Cyril Mabeka.

The site is hosted by OVH – www.ovh.com.

Art et la Matière informs visitors to the site that these conditions can be modified at any time. As soon as these modifications are displayed online, each visitor who accesses the site is assumed to accept these modifications without reserve.

In an effort to improve the quality of services to visitors to the site,  Art et la Matière stays current with legal changes as well as best practices of Internet ethics.

For this reason, Art et la Matière requests its visitors to consult regularly the page devoted to this policy.

The fact of accessing and navigating on this site constitutes acceptance on the part of the visitor of the following stipulations without reserve.

Art et Matière declines any responsibility:

• for any inaccuracy, inaccuracy or omission concerning information available on the Site.

• for any damage resulting from an intrusion of a third party resulting in a modification of the information made available on the Site, and more generally, for all damages, direct or indirect, whatever the causes, origins, nature and consequences, caused by reason of the access of anyone to the Site or the impossibility to access it, as well as the use of the Site and / or the credit given to any information coming directly or indirectly from the latter .

No information is collected without the knowledge of the user or used for purposes not provided for, nor assigned to third parties.

The creation of hypertext links to the Site can only be done with the prior written authorization of Art et Matière that may be revoked at any time. Art et la Matière declines any responsibility concerning the content of sites linked to the Site of Art et la Matière.

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The general structure, the software, text, images, sound, know-how, designs, graphics and all other elements composing the site are the property of Art et la Matière. All representations or reproductions, total or partial of these elements by any means whatsoever without express authorisation of Art et la Matière is forbidden and constitutes a violation of article L.335-2 and following of the Code of Intellectual Property. The reproduction of all documents published on the site is only authorised for personal and private use.

It is also forbidden to copy, modify, create a derivative work, invert the conception or assemblage or in any other manner to attempt to find the source code (with the exception of judicial cases), sell, attribute, sub-licence or transfer in any manner any rights connected to the software. Also, it is legally forbidden to modify the software or to use modified versions of the software, especially (but not limited to this purpose) with the intent to gain access to the site by another means besides the interface provided by Art et la Matière for this purpose.

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The creation of hypertext links to the site can only be made with the prior written permission of Art et la Matière, who can revoke this authorization at any moment. Art et la Matière disclaims all responsibility for the contents of sites linked to the Art et la Matière.

Partial nullity of clauses:

If any part of these conditions are considered void, this part will be interpreted conforming to the French law in the largest manner possible. If one or more dispositions of these conditions become or are declared null by a competent court, these parts will be void and considered deleted. All the other dispositions contained in these conditions will remain effective and valid.

The site is under the jurisdiction of French law.

Access:

Art et la Matière site is accessible 24H/24H, 7days/7days except in the case of technical difficulties and/or computer or telecomunications problems and/or maintenance periods.